Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 7 juillet 2023.
Procès-verbal :
PV Conseil Municipal du 7 Juillet 2023
Délibérations :
Délibération N°37/2023
Vote des tarifs des services périscolaires pour l’année scolaire 2023-2024
Délibération N°38/2023
Révision des tarifs et modalités de location des salles des Fêtes et Polyvalente
Délibération N°39/2023
Vote d'une subvention exceptionnelle pour l’association Arts en Ciel
Délibération N°40/2023
Vote d'une subvention exceptionnelle pour le Comité d’Animation de Cappelle-en-Pévèle
Délibération N°41/2023
Vote d'une subvention exceptionnelle pour l’association CatNat
Délibération N°42/2023
Lancement d’une consultation pour le marché de travaux cadre de vie – rue de la Ladrerie
Délibération N°43/2023
Autorisation de signer avec Pévèle Carembault une convention de travaux et de délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux de génie civil des réseaux de télécommunications et d’éclairage public pour la rue de la Ladrerie