Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 12 Avril 2024.

Procès-verbal :

à venir

Délibérations :

Délibération N°21/2024

FINANCES : Vote du Compte de Gestion 2023

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Délibération N°22/2024

FINANCES : Vote du Compte Administratif 2023

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Délibération N°23/2024

FINANCES : Vote concernant l'affectation des résultats de l'exercice 2023

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Délibération N°24/2024

FINANCES : Vote des taux des taxes locales directes

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Délibération N°25/2024

FINANCES : Vote du Budget Primitif 2024

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Délibération N°26/2024

FINANCES : Vote des subventions aux associations pour 2024

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Délibération N°27/2024

FINANCES : Délibération annule et remplace la délibération 20/2023

Autorisation de solliciter le fonds de concours communal de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour la réalisation des travaux rue de la Ladrerie

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Délibération N°28/2024

MARCHÉS PUBLICS : Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault « fourniture et acheminement d’électricité, avec services associés à la fourniture »

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Délibération N°29/2024

MARCHÉS PUBLICS : Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault « fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture »

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Délibération N°30/2024

URBANISME : Zones d’Accélération des Energies Renouvelables - fin de concertation et délimitation

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Délibération N°31/2024

SÉCURITÉ : Autorisation de signer un avenant à la convention relative à la mise en commun d’équipement de stockage

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Délibération N°32/2024

SÉCURITÉ : Réseau de Vidéo Protection sur le Domaine Public Départemental

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Délibération N°33/2024

Délibération sur table : Demande de subvention à l’UFOLEP

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