Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 13 avril 2023.

Procès-verbal :

PV Conseil Municipal du 13 Avril 2023

Délibérations :

10/2023 : Vote du Compte de Gestion 2022

11/2023 : Vote du Compte Administratif 2022

12/2023 : Vote concernant l'affectation des résultats de l'exercice 2022

13/2023 : Vote des taux des taxes locales directes

14/2023 : Vote du Budget Primitif 2023

15/2023 : Vote des subventions aux associations pour 2023

16/2023 : Rétrocession dans le domaine communal de la voirie et des aménagements divers du lotissement les Sollières

17/2023 : Autorisation de signer une convention avec la SIGH pour la mise à disposition de terrains pour l’installation d’enclos et l’entretien des jardinets avants

18/2023 : Délibération de reprise dans le domaine communal de de la rue Charles Dennetières

19/2023 : Fixation des tarifs des concessions du cimetière communal

20/2023 : Annule et remplace la délibération 04/2023 : Autorisation de solliciter le fonds de concours communal de la CCPC pour la réalisation des travaux rue de la Ladrerie

21/2023 : Autorisation de signer une convention avec le Département du Nord pour la pose et l’entretien de signalisation verticale (panneaux interdisant la circulation des poids lourds)

22/2023 : Délibération autorisant le désherbage à la médiathèque Cultiv’Arts

23/2023 : Approbation des nouveaux statuts du SIVOM

24/2023 : Approbation du rapport d'activité du SIVOM de l’année 2022

25/2023 : Aménagement secteur des Blattiers - Définition des enjeux et des objectifs, du périmètre d'intervention, du programme et du bilan financier provisionnel de l’opération

26/2023 : Projet d’aménagement secteur des Blattiers et lancement de la concession d’aménagement

27/2023 : Subvention complémentaire à la subvention de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l'aide à l'acquisition d'un vélo électrique

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