Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 15 septembre 2023.
Procès-verbal :
PV Conseil Municipal du 15 Septembre 2023
Délibérations :
Délibération N°44/2023
Vidéoprotection : Autorisation de signer une convention pour la mise en commun d’équipements de stockage
Délibération N°45/2023
Autorisation de signer avec ENEDIS une convention relative a l’usage du réseau de distribution publique d’électricité pour l’installation et l’exploitation d’un réseau de cameras de vidéoprotection sur les supports de lignes aériennes basse tension
Délibération N°46/2023
Autorisation de signer une convention avec la Pévèle Carembault dans le cadre du Salon Éco-rénovation & Éco-construction du 21 et 22 octobre 2023 qui se déroule à la salle des sports des Sollières
Délibération N°47/2023
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
Délibération N°48/2023
Délibération autorisant le recrutement d’un contractuel pour un poste de rédacteur territorial de catégorie B dans l’attente du recrutement d’un agent titulaire du grade
Délibération N°49/2023
Délibération autorisant le recrutement d’un contractuel pour un poste d’adjoint technique de catégorie C dans l’attente du recrutement d’un agent titulaire du grade
Délibération N°50/2023
Autorisation de signer avec la SAS Agorastore une convention : Contrat cadre de mandat et de fournitures de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne
Délibération N°51/2023
Autorisation de signer une convention avec Noreade pour la réfection des enrobés rue de la Guinguette, Hautefois et Blattiers
Délibération N°53/2023
Délibération sur table portant rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires
Délibération N°54/2023
Vote d'une subvention exceptionnelle pour le Groupe de Secours Catastrophe Français (GSCF)