Séance du 15 Septembre 2023

Procès-verbal :

PV Conseil Municipal du 15 Septembre 2023

Délibérations :

44/2023 : Vidéoprotection : Autorisation de signer une convention pour la mise en commun d’équipements de stockage.
45/2023 : Autorisation de signer avec ENEDIS une convention relative a l’usage du réseau de distribution publique d’électricité pour l’installation et l’exploitation d’un réseau de cameras de vidéoprotection sur les supports de lignes aériennes basse tension. à venir
46/2023 : Autorisation de signer une convention avec la Pévèle Carembault dans le cadre du Salon Éco-rénovation & Éco-construction du 21 et 22 octobre 2023 qui se déroule à la salle des sports des Sollières.
47/2023 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles.
48/2023 : Délibération autorisant le recrutement d’un contractuel pour un poste de rédacteur territorial de catégorie B dans l’attente du recrutement d’un agent titulaire du grade.
49/2023 : Délibération autorisant le recrutement d’un contractuel pour un poste d’adjoint technique de catégorie C dans l’attente du recrutement d’un agent titulaire du grade.
50/2023 : Autorisation de signer avec la SAS Agorastore une convention : Contrat cadre de mandat et de fournitures de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne.
51/2023 : Autorisation de signer une convention avec Noreade pour la réfection des enrobés rue de la Guinguette, Hautefois et Blattiers.
52/2023 : Nouvelles adhésions du SIDEN - SIAN
53/2023 : Délibération sur table portant rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires.
54/2023 : Vote d’une subvention exceptionnelle pour le Groupe de Secours Catastrophe Français (GSCF).