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Urbanisme
Dernier ajout : 15 avril 2016.
Le Plan Local d’Urbanisme
Règles d’Urbanisme
Rappel de quelques règles d’urbanisme.
Lire la suite de Règles d’UrbanismePlan de Prévention des Risques d’Inondation
Vous pouvez consulter le rapport de l’enquête relative au PPRI.
Lire la suite de Plan de Prévention des Risques d’InondationAcquéreurs Locataires
Plaquette d’information sur l’Information Acquéreurs Locataires
- Cappelle-en-Nouvelles n°62